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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) DIJON CEREALES
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PLANETE BLE Ensemble, cultivons et consommons responsable
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLANETE BLE Ensemble, cultivons et consommons responsable
DIJON CEREALES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3586051
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2028
PLANETE BLE Ensemble, cultivons et consommons responsable de DIJON CEREALES

Présentation de la marque PLANETE BLE Ensemble, cultivons et consommons responsable

Déposée le 3 juillet 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) DIJON CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE BLE Ensemble, cultivons et consommons responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-32 du 8 août 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) DIJON CEREALES domicilié(e) 4 BOULEVARD DE BEAUREGARD - 21600 - LONGVIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 610 703 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HUGUENIN Pascal domicilié(e) PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France.

La marque PLANETE BLE Ensemble, cultivons et consommons responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANETE BLE Ensemble, cultivons et consommons responsable arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

DIJON CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : GNR HP , PRIMD'OR , COOPD'OR , TERREVIA


DIJON CEREALES, Société Coopérative Agricole - 4 BOULEVARD DE BEAUREGARD - 21600 - LONGVIC - France - SIREN 378610703


M. HUGUENIN Pascal - PARC VALMY, 4 RUE JEANNE BARRET, BP 96627 - 21066 - DIJON CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 8 août 2008 au BOPI 2008-32

Inscription le 19 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726197 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2018 n°2685157 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-20

Aromates pour gâteau (autre que les huiles essentielles) ; brioches ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, maïs, farine d'orge ; farine de soja ; fleur de farine ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; flocons de maïs ; gâteau ; gruaux pour l'alimentation humaine ; levain ; levure ; massepain ; mets à base de farine ; muesli ; pain d'épice ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; poudre pour gâteau ; pâte pour gâteau ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; produits de minoterie.

Blé ; issue de blé ; son de blé ; farines de riz ; farines pour animaux ; froment ; graines (semences) ; graines pour l'alimentation animale ; grains (céréales) ; céréales non-travaillées ; maïs ; orge ; seigle ; sésame ; résidu du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; tourteaux.

Analyse chimique ; analyse physico-chimique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; étude de projets techniques ; expertise (travaux d'ingénieurs), notamment travaux d'ingénieurs dans le domaine agro-alimentaire ; ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; recherches biologiques ; recherches biotechnologiques ; recherches en chimie ; contrôle qualité de blés ; sélection de blés, notamment en caractérisant leurs qualités agronomiques, nutritionnelles et physico-chimiques.